L’an deux mil dix-sept, le 16 avril à 20h00, le Conseil Municipal présidé par Monsieur BRUYERE Dominique, Maire,
s’est réuni dans le lieu habituel de ses séances.

Etaient Présents : Mr Dominique BRUYERE, Maire ;
                          MM. MOTET Henri (arrivé à 20h20);
                                 VERNIERE Jean-Michel, Adjoints ;
                          Mmes AUPLAT Jacqueline,
                                   BASSET Sandrine,
                                   DELEGLISE Fabienne,
                                   DURAY Anny,
                                   FERNANDES-MARQUES Sandrine,
                                   GAGNEAU Magali,
                          MM. BRESCANCIN Louis,
                                 SUBTIL Baptiste

Etaient excusés : M. VACHOT Dominique
                         M. DECLAS Jean-Marc

Etaient absents : M. MARGOTTON Vincent

Pouvoirs : Dominique VACHOT donne pouvoir à Louis BRESCANCIN
               Jean-Marc DECLAS donne pouvoir à Jacqueline AUPLAT

Secrétaire de séance : Madame Fabienne DELEGLISE

Le compte rendu précédent est approuvé à l’unanimité.

Les points à l’ordre du jour sont les suivants :

- Comptes Administratif 2016 :

Monsieur le Maire sort de la salle et laisse la parole à Monsieur VERNIERE, 3ème adjoint, afin de présenter les comptes administratifs 2016.

Les comptes administratifs avaient déjà été présentés lors du conseil municipal du 04 avril 2017 mais le Maire ayant eu une procuration
mais ne pouvant pas prendre part au vote, la sous-préfecture a refusé la délibération précédente. Aussi il convient de retirer cette délibération
et d’en reprendre une nouvelle.

- Vente de terrain : Déclassement de parcelle du domaine public au domaine privé

Monsieur le Maire explique que les consorts BUTTY – PONTILLE souhaite acquérir la parcelle B551 qui se trouve actuellement sur le domaine public communal.

Afin de rendre cette acquisition possible, la commune se doit de délibérer afin de passer cette parcelle dans le domaine privé communal.

- Convention auprès du service de remplacement :

Monsieur le Maire informe l’Assemblée que la commune a fait appel au CDG42 pour recruter un agent administratif à temps partiel afin
de pallier au départ de Christelle VERGNAUD.
En conséquence, il est demandé au Conseil Municipal de bien vouloir approuver la convention de délégation partielle de gestion du personnel
du service de remplacement du CDG42.

- Décision modificative n° 1

Monsieur le Maire informe l’Assemblée que concernant le budget primitif il y a lieu de prendre une décision modificative pour ajuster certains
comptes en investissement.

La décision modificative n°1 se décompose comme suit :

Decision16juin17

Monsieur Henri MOTET prend part à la séance à 20H20.

Lancement consultation travaux vestiaire de football :

Monsieur le Maire informe les membres du Conseil Municipal que l’architecte en charge des travaux du vestiaire de football vient d’apporter les
documents concernant les entreprises et leurs tarifs.

Étant donné les montants, il explique que la commune peut passer par une procédure simplifiée ce qui évite de faire une commission d’ouverture de plie.

Il indique alors qu’avec les différentes subventions obtenues + la vente de 2 terrains il restera à la charge de la commune environ 60.000€.

Il est alors demandé à l’Assemblée de valider ou non le fait de partir sur cette procédure, et de valider les entreprises conseillées et leur devis.

Rythme scolaire 2017 / 2018 :

Monsieur le Maire explique qu’il ne sera pas possible de modifier le rythme scolaire 2017 / 2018 étant donné que pour l’instant,
aucun texte n’est sorti. Il propose alors d’en parler avec les parents d’élèves à la rentrée afin d’avoir leur opinion.

Madame DURAY propose de faire un sondage des parents mais le Maire explique son inquiétude quant au fait que les parents pourraient
avoir une incompréhension suite à ce sondage.

Monsieur VERNIERE indique que quoi qu’il en soit, il faudra prendre une décision en commun avec la Commune de Commelle Vernay étant donné
que nous partageons le centre de loisir avec eux.

Questions diverses :

1/ Décès de Mme VILLENEUVE : Sa maison ayant une réserve foncière, 2 choix s’offrent à la commune :
- Acheter la maison pour la démolir (coût important pour l’achat de la maison, et aide possible de 25 000 € de la part de Roannais Agglomération).
- Lever la réserve foncière.
Il serait judicieux de demander aux Domaines de France une estimation. A savoir que si on demande un permis de démolir, la commune aura certainement des
problèmes archéologiques du fait que la maison soit sur un ancien cimetière. (Maison du 15ème siècle)

2/ Un Conseil Municipal obligatoire doit être organisé le 30 juin afin d’élire les délégués et suppléants qui iront voter au sénatorial. Une convocation vous parviendra prochainement.

3/ Périscolaire : Adeline BASSET (contrat d’avenir) étant toujours en arrêt suite à sa grossesse, la commune a entrepris de la remplacer par Marjorie AZOULAY (contrat aidé). Christiane LEPINASSE va partir à la retraite début 2018, aussi il va falloir penser à son remplacement.

4/ Récompenses Ecoloustics 2017 : Certains enfants de l’école de Parigny ont participé au concours Ecoloustics 2017. Ils ont obtenu la 1ère place !
Monsieur le Maire souhaiterai les récompenser. Monsieur VERNIERE se charge de trouver une idée qu’il nous indiquera au prochain Conseil Municipal
du 30 juin.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h00.