L’an deux mil dix-sept, le 13 octobre à 20h00, le Conseil Municipal présidé par Monsieur BRUYERE Dominique, Maire, s’est réuni dans le lieu habituel de ses séances.


Etaient Présents : Mr Dominique BRUYERE, Maire ;
                                    MM. MOTET Henri,VERNIERE Jean-Michel, Adjoints ;

Mmes AUPLAT Jacqueline, BASSET Sandrine, FERNANDES-MARQUES Sandrine, GAGNEAU Magali ;
MM. BRESCANCIN Louis, DECLAS Jean-Marc, MARGOTTON Vincent, SUBTIL Baptiste

Etaient excusés : Mmes DELEGLISE Fabienne, DURAY Annie, GAGNEAU Magali et M. VACHOT Dominique
Etaient absents : Pouvoirs : Annie DURAY donne pouvoir à Sandrine FERNANDES-MARQUES
                                                         Magali GAGNEAU donne pouvoir à Sandrine BASSET
                                                         Dominique VACHOT donne pouvoir à Dominique BRUYERE
                                                         Fabienne DELEGLISE donne pouvoir à Jean Marc DECLAS
Secrétaire de séance : Madame Jacqueline AUPLAT

Le compte rendu précédent est approuvé à l’unanimité.
Les points à l’ordre du jour sont les suivants :

- Augmentation du prix de la cantine :
Monsieur le Maire explique que suite à la fermeture du BAR LE CLUB, la cantine a été attribuée à NEWREST-CORALYS.
Le prix qui nous est facturé est de 3.80€, aussi il est proposé au Conseil Municipal d’augmenter les tarifs initialement de 3.78€ à 3.80€.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, décide d’approuver cette augmentation de tarif à partir du 1er novembre 2017.

- Attribution gérance BAR LE CLUB :
Après avoir rencontré Madame DUMAHEL, l’ensemble des conseillers est d’accord pour que ce soit elle qui ait la gérance du BAR LE CLUB. N’ayant jamais eu de commerce, elle va être dans l’obligation de faire quelques stages avant l’ouverture. Monsieur le Maire propose de la diriger vers M. DUCARRE, qui est en charge des commerces de proximité à Roannais Agglomération, afin qu’il l’aide et l’aiguille vers les différentes structures.
Afin de ne pas perdre du temps par la suite, il est proposé au Conseil municipal d’autoriser le Maire à signer le futur bail.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité autorise le Maire à signer le futur bail et tous les documents nécessaires à la reprise du BAR.

- Travaux de la salle des fêtes :
Une commission voirie est organisé le 25 novembre à 10h afin de discuter plus précisément des
différents travaux.

Monsieur le Maire en profite pour indiquer au Conseil Municipal qu’il serait bien que chaque commission
se réunisse au moins 1 fois par trimestre.
Il poursuit en indiquant que les travaux de la salle des fêtes débuteront le 27 novembre.

1. Le mur côté cuisine va être cassé afin de faire une ouverture de 11,5m entre les 2 portes ce qui
    permettra d’agrandir la salle (coût : 5 725€ HT)
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, avec 1 voix contre, accepte ces travaux.

2. Un sondage a été fait auprès des conseillers pour avoir leur avis sur la couleur des peintures.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité décide d’opter pour les couleurs de
gris (en soubassement) et blanc cassé.

3. Le Maire explique qu’il faudrait mettre un rideau lourd dans l’ouverture qui sera faite afin d’isoler
phoniquement. Des devis vont être demandés et une décision sera prise ultérieurement en
fonction des tarifs.

4. Des devis ont été effectués pour la fermeture de l’auvent. Le prix s’élève à 4 600€
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, avec 1 voix d’abstention, refuse ces travaux.

5. Des devis ont également été demandés pour agrandir le bar. Si seul un agrandissement est fait, le
coût s’élèverait à 2 100€ mais le rendu ne serait pas forcement joli. Le prix d’un bar neuf quant à
lui s’élèverait à 4 200€

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, demande à ce que d’autres devis soient faits ainsi
que des plans 3D.

Monsieur le Maire en profite pour indiquer que dorénavant, 1 seul devis serait demandé pour tous les
travaux de moins de 1 000€, et 3 devis obligatoires pour tous travaux d’un montant supérieur à 1 000€.

6. Un lave main va être mis dans les toilettes handicapés.

- Subvention amendes de police :
Le Maire explique que les chiffres reçus ne sont toujours pas bons, il n’y aura donc pas de
décision prise.

- Programme voirie 2017 :
Les offres pour le programme voirie 2017 ont été reçues, il est donc demandé au Conseil
Municipal de les examiner et de choisir l’entreprise retenue. Sachant que 3 entreprises ont
répondu :
1. EIFFAGE : 28 318€
2. EUROVIA DALA : 30 000€
3. COLAS : 33 200€
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité décide de retenir l’entreprise EIFFAGE
pour 28 318€.

- Motion de soutien du Tribunal :
La motion nous sera transmise prochainement par Roannais Agglomération afin de pouvoir
délibérer.

- Aide financière du CDG42 pour l’élaboration du Document Unique d’évaluation des risques
professionnels
Monsieur le Maire explique que jusqu’à la fin de l’année, la Caisse des Dépôts, via le CDG42,
accorde une subvention aux collectivités pour l’élaboration du Document Unique.
Ce document unique devrait être mis en place dans les mois suivant l’acceptation de la
subvention.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité accepte de faire la demande de
subvention, et autorise le Maire à signer tous les documents s’y rapportant.

- Plan de formation mutualisé 2018-2020 - CDG42 :
Monsieur le Maire indique qu’un plan de formation mutualisé pour 2018-2020 a été voté au
Conseil du CDG42. Il est maintenant demandé aux communes d’adopter ce plan de formation.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité accepte ce plan de formation 2018-
2020.

- Local technique municipal :
Monsieur le Maire informe le Conseil que le dépôt des agents techniques que nous louons
actuellement est mis en vente.
Son prix de vente est de 40 500€. Actuellement, nous le louons 125€ par mois. Différentes options
s’offrent à nous :


1. Préempter et acheter.
2. Ne pas préempter, et éventuellement perdre le local. De ce fait, où stocke-t-on notre matériel ?
3. Faire une proposition d’achat à 30 000€.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, avec 1 abstention, décide de faire une proposition à
30 000€ et de chercher en parallèle un autre local au cas où.

- Jours et horaires de l’enquête publique DUP :
La sous-préfecture nous a transmis les jours et horaires de l’enquête publique pour
l’aménagement du centre bourg. Les permanences se feront donc les :

  •  Jeudi 9 novembre de 9h à 12h
  • Jeudi 16 novembre de 9h à 12h
  • Jeudi 23 novembre de 14h à 17h.

- Marché vestiaire de foot :
Le Maire explique que nous n’avons pas encore reçu tous les devis. Nous allons donc organiser
une séance de conseil extraordinaire le jeudi 19 octobre à 18h30 afin de délibérer sur ce point.

- Divers :
Horaires réunion d’élus :
Le Maire explique que les réunions d’élus ont lieu maintenant tous les jeudis à 18h30. Il informe le
Conseil Municipal qu’un changement de jour et/ou d’horaire peut être effectué si ça arrange les
conseillers.

Aucun changement en vue, les réunions d’élus se feront bien les jeudis à 18h30 en Mairie.

- Tarif encarts publicitaire 2018 :
Le Maire demande à ce que les tarifs pour les encarts publicitaires du bulletin municipal de 2018
soient votés dès aujourd’hui.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité décide de conserver les mêmes tarifs
qu’en 2017. Compte tenu des erreurs faites sur le bulletin de 2017 pour certaines entreprises
(MDA, Brico dépôt, Taxi Thomas), leur publicité pour 2018 leur sera offerte.

- Renouvellement des CDD :
Le Maire informe qu’Isabelle FRAISSE devrait reprendre son travail le 15 octobre avec un mitemps
thérapeutique de 3 mois renouvelé 1 fois soit jusqu’au 15 avril 2018.
La secrétaire qui la remplace, Cindy NIGAY est en CDD à mi-temps jusqu’au 31 décembre avec
un renfort de 8h d’une adjointe, Emmanuelle LAMOTTE, qui est, elle, en CDD jusqu’au 31
octobre.
- Il est alors demandé au Conseil le renouvellement, dans un premier temps, du CDD
d’Emmanuelle LAMOTTE qui arrive à terme dans quelques jours.

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, décide de renouveler le contrat
d’Emmanuelle LAMOTTE jusqu’au 31 mars 2018.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 00h00.